Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETHIQUETTE
CERELAB, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3671978
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2029
ETHIQUETTE de CERELAB

Présentation de la marque ETHIQUETTE

Déposée le 24 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERELAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERELAB domicilié(e) 4 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 932 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie domicilié(e) 4 B RUE JEANNE BARRET, PARC VALMY CS 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque ETHIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETHIQUETTE arrivera à expiration en date du 24 août 2029.

CERELAB a également déposé les autres marques suivantes : ORGANIC VALLEY , Délista SANTE VOUS BIEN , ETHIQUETAGE , BIO VALLEE


CERELAB, Société à Responsabilité limitée - 4 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 504932914


SCP DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie - 4 B RUE JEANNE BARRET, PARC VALMY CS 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination n°601673 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730188 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Boîtes en carton ou en papier ; emballages en carton ou en papier, pour les produits alimentaires ; brochures ; cartes publicitaires ; catalogues ; papier d'emballage ; fiches commerciales (fiche décrivant des produits) ; livrets ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Produits de boulangerie et de minoterie ; améliorants de panification (produits de minoterie) ; prémix à usage alimentaire (produit de minoterie), à savoir mélange de farines, céréales et levures prêtes à l'emploi ; correcteurs de farine, à savoir poudres et substances destinées à améliorer le rendement de la farine ; levain dévitalisé ; ferments ; ferments panaires ; céréales précuites (produits de minoterie) ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; confiserie ; crêpes ; décorations comestibles pour gâteaux ; en-cas à base de céréales ; farines et préparations faites de céréales ; farine de blé ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants ; gâteaux ; gaufres ; gluten à usage alimentaire ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levain dévitalisé ; levure ; mets à base de farine ; paillettes de maïs ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; palettes de maïs ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; pâtés (pâtisserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; quatre-épices ; quiches ; sucreries ; tourtes ; ingrédients céréaliers ; produits à base de gluten à usage alimentaire (produits de minoterie) ;

Blé ; issues de blés ; sons de blés ; céréales en grains, non travaillés ; farines pour animaux ; graines (semences) ; grains (céréales) ; graines pour l'alimentation animale.